Mentions légales

Éditeur du site

Le site web www.acadewie.com est édité par la société ACADEWIE, SASU, Société par actions simplifiées unipersonnelle à capital variable au capital de 1 000 euros, immatriculée 798 084 760 enregistrée au R.C.S de Nanterre et dont le siège social se trouve au 6 rue camille desmoulins, 92300 Levallois-Perret.

L’éditeur est joignable par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@acadewie.com

Le directeur de la publication est Mounir Fassouane.

Hébergement

Le site web www.acadewie.com est hébergé par la société OVH
OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Données personnelles

Le site web www.acadewie.com exploité par la société ACADEWIE SASU a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1720457.

Propriété intellectuelle

L’appellation Acadewie, le logo Acadewie ainsi que chacun des éléments du site web www.acadewie.com sont la propriété exclusive de ACADEWIE SASU ou de ses titulaires respectifs. Leur reproduction, modification, imitation, en tout ou partie, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de ACADEWIE SASU ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 € d'amende.

Responsabilité

L’internaute reconnait que la responsabilité de la société ACADEWIE SASU ne pourra être engagée du fait d’une mauvaise utilisation du site web www.acadewie.com ou d’une indisponibilité du service, qu’elle qu’en soit la cause. De plus, les sites reliés directement ou indirectement à ACADEWIE SASU ne sont pas sous son contrôle. En conséquence la responsabilité d’ACADEWIE ne saurait être engagé vis-à-vis des informations publiés sur ces sites

Cookies

La société ACADEWIE SASU peut implanter un cookie dans votre navigateur. Un cookie est un fichier installé par un administrateur sur l’ordinateur de l’internaute afin de stocker les données liées à l’internaute en vue d’offrir une meilleure expérience de navigation. L’internaute a toutefois la possibilité, à tout moment, de refuser l’installation des cookies ou de les supprimer en personnalisant les paramètres du navigateur.

Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont soumises à l’application du droit interne français et de la compétence exclusive des juridictions françaises. La langue des Mentions Légales est la langue française.
Blog | Mentions légales | Conditions d'utilisation ©2014 Acadewie.com